Nom : Blandine Pothus
Statut : Entreprise Individuelle (Micro-entreprise)
SIRET : 980 004 071 00026
Adresse : 7 rue Albert 1er, 45000 ORLEANS
Téléphone : 06 70 39 18 19
Email : [email protected]
Directrice de la publication : Blandine Pothus
DigitalOcean Netherlands B.V.
Barbara Strozzilaan 251, 1083HN Amsterdam, Pays-Bas
Site : https://www.digitalocean.com/
Le site Hypnothus, sa structure générale ainsi que les textes, images, vidéos, logos et éléments graphiques qui le composent sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les informations du site sont fournies à titre informatif.
Les prestations d’hypnose proposées s’inscrivent dans une démarche d’accompagnement. Elles ne constituent pas des actes médicaux et ne remplacent pas une consultation, un diagnostic, un traitement ou un suivi auprès d’un professionnel de santé.
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Blandine Pothus – Hypnothus
7 rue Albert 1er
45000 Orléans
E-mail : [email protected]
Selon l’utilisation du site et les échanges avec Hypnothus, les données suivantes peuvent notamment être collectées :
Les informations signalées comme obligatoires lors de la prise de rendez-vous ou dans un formulaire sont nécessaires au traitement de la demande concernée.
À défaut de communication de ces informations, Hypnothus peut ne pas être en mesure de traiter la demande ou d’organiser le rendez-vous. Les autres informations communiquées sont facultatives.
Les données personnelles peuvent notamment être utilisées pour :
Selon le traitement concerné, celui-ci peut notamment reposer sur l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles, le consentement de la personne concernée, le respect d’une obligation légale ou l’intérêt légitime de l’entreprise.
Les données personnelles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Certaines données peuvent être conservées plus longtemps lorsque cela est nécessaire au respect d’une obligation légale ou à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, toute personne peut, selon les conditions prévues par les textes, exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité.
Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.
Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : mailto:[email protected]
Toute personne dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Certaines données peuvent être traitées par des prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site ou des services utilisés par Hypnothus, notamment :
Lorsque la prise de rendez-vous est effectuée par l’intermédiaire de Résalib, les traitements réalisés directement par cette plateforme sont également soumis à sa propre politique de protection des données personnelles.
Des mesures techniques et organisationnelles adaptées sont mises en œuvre afin de protéger les données personnelles contre l’accès non autorisé, la perte, l’altération ou la divulgation.
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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site hypnothus.fr
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’utilisateur s’engage notamment à ne pas :
Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour.
Elles ne constituent pas un avis, un diagnostic ou une prescription médicale.
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Hypnothus n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur disponibilité.
Hypnothus s’efforce d’assurer l’accessibilité du site mais ne peut garantir son fonctionnement permanent et sans interruption.
Le site peut notamment être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en raison d’un événement indépendant de la volonté de l’éditrice.
Les présentes CGU peuvent être modifiées afin de tenir compte notamment des évolutions du site, de l’activité ou de la réglementation applicable.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux prestations d’accompagnement par l’hypnose proposées par Blandine Pothus – Hypnothus.
Les séances peuvent être proposées en présentiel au cabinet ou à distance en visioconférence lorsque la prestation s’y prête.
Les séances d’hypnose s’inscrivent dans une démarche d’accompagnement.
Elles ne constituent pas un acte médical et ne se substituent pas à une consultation, un diagnostic, un traitement ou un suivi auprès d’un professionnel de santé.
Le client ne doit pas interrompre ou modifier un traitement médical sur la seule base de l’accompagnement proposé.
L’« anneau gastrique virtuel » désigne un accompagnement par l’hypnose utilisant notamment l’imagination, les sensations et les représentations mentales en lien avec l’alimentation et la satiété.
Il ne s’agit ni d’un dispositif médical ni d’une intervention chirurgicale. Aucun dispositif physique n’est posé et aucune modification anatomique de l’estomac n’est réalisée.
Cet accompagnement ne se substitue pas à une prise en charge médicale, nutritionnelle ou psychologique lorsqu’elle est nécessaire.
Aucune perte de poids ni aucun autre résultat déterminé ne peut être garanti.
Lorsque cet accompagnement est proposé sous la forme d’un parcours comportant plusieurs séances, chaque séance est réglée individuellement au fur et à mesure de sa réalisation. Le client reste libre de poursuivre ou d’interrompre le parcours à tout moment. Les séances non réalisées ne sont pas dues.
Les tarifs applicables sont ceux communiqués au client au moment de la prise de rendez-vous et/ou affichés sur les supports de réservation.
Ils sont indiqués en euros TTC.
Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment. Une modification tarifaire ne s’applique pas à une séance déjà réservée au tarif antérieurement convenu.
Pour les séances réalisées au cabinet, le règlement s’effectue à l’issue de la séance selon les moyens de paiement acceptés par la praticienne.
Pour les séances réalisées en visioconférence, le règlement peut être demandé en ligne avant la réalisation de la séance.
Dans le cadre d’un accompagnement proposé sur plusieurs séances, chaque séance est réglée séparément, au fur et à mesure de sa réalisation. Aucun paiement anticipé de l’ensemble du parcours n’est demandé.
Selon l’objectif du client, la praticienne peut proposer un accompagnement organisé sur plusieurs séances.
Le nombre de séances présenté constitue une proposition de parcours et non un engagement du client à réaliser l’intégralité du programme.
Le client reste libre de poursuivre ou d’interrompre son accompagnement à tout moment.
Les séances non réalisées ne sont pas dues et chaque nouveau rendez-vous est pris librement.
Le nombre de séances proposé ne constitue pas une garantie quant à l’obtention d’un résultat déterminé.
Les rendez-vous peuvent notamment être pris par l’intermédiaire de la plateforme Résalib ou directement auprès de la praticienne.
Toute séance peut être annulée ou reportée sans frais jusqu’à 24 heures avant l’heure prévue du rendez-vous.
Lorsque la réservation a été effectuée via Résalib, l’annulation peut être réalisée depuis la plateforme lorsque cette fonctionnalité est disponible.
En cas d’annulation moins de 24 heures avant le rendez-vous ou d’absence sans prévenir, la séance pourra être considérée comme due, sauf circonstance particulière.
L’hypnose constitue un accompagnement dont l’expérience et les effets peuvent varier d’une personne à l’autre.
Aucun résultat déterminé ne peut être garanti, notamment en matière de perte de poids, d’arrêt du tabac, de modification d’un comportement ou de nombre de séances nécessaires.
Les informations communiquées dans le cadre des séances sont traitées de manière confidentielle, sous réserve des obligations légales applicables.
Lorsque le droit légal de rétractation est applicable à une prestation conclue à distance, le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer ce droit.
Le consommateur peut exercer son droit de rétractation au moyen du formulaire type figurant à la fin des présentes CGV ou par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Lorsque le consommateur souhaite que la séance soit réalisée avant l’expiration du délai de rétractation de quatorze jours, il demande expressément que l’exécution de la prestation commence avant la fin de ce délai.
Il reconnaît qu’une fois la séance entièrement réalisée, il ne disposera plus du droit de rétractation concernant cette prestation, conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Lorsque l’exécution de la prestation a commencé, à la demande expresse du consommateur, avant la fin du délai de rétractation et que celui-ci exerce son droit de rétractation avant l’exécution complète de la prestation, il reste redevable du montant correspondant au service effectivement fourni dans les conditions prévues par la réglementation.
La possibilité d’annuler ou de reporter un rendez-vous dans les conditions prévues à l’article 4.7 est distincte du droit légal de rétractation.
En cas de difficulté ou de contestation concernant une prestation, le client peut adresser une réclamation écrite à :
Blandine Pothus – Hypnothus 7 rue Albert 1er 45000 Orléans E-mail : mailto:[email protected]
Conformément aux dispositions des articles L. 611-1 et R. 612-1 et suivants du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges :
Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation.
Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.
Le médiateur MCP MÉDIATION peut être saisi directement :
En ligne : www.mcpmediation.org
Par courrier : MÉDIATION DE LA CONSOMMATION ET PATRIMOINE 12 Square Desnouettes 75015 PARIS
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Les présentes dispositions ne privent pas le consommateur des droits dont il bénéficie en application des dispositions légales impératives.
À utiliser uniquement si vous souhaitez exercer votre droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable. L’utilisation de ce formulaire n’est pas obligatoire : vous pouvez également adresser toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter.
À l’attention de :
Blandine Pothus – Hypnothus 7 rue Albert 1er 45000 Orléans E-mail : mailto:[email protected]
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation suivante :
Prestation : ………………………………………………………………..
Date de réservation / conclusion du contrat : ………………………….
Nom du consommateur : ………………………………………………..
Adresse du consommateur : …………………………………………….
Date : ………………………………………………………………………..
Signature du consommateur (uniquement en cas d’envoi sur papier) :
…………………………………………………………………………………….
Hypnothus